RoHS est un acronyme pour l'appellation anglaise de la directive de l'Union Européenne relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques - En Anglais : « Restrict the use Of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment ». Le but de la directive RoHS (Directive Européenne n° 2002/95/CE) est de limiter l'utilisation de six substances dangereuses connues utilisées dans les équipements électriques et électroniques (EEE), et par conséquent de contribuer à la protection de la santé des hommes et de l'environnement. Bien que but soit clair, l'application de la directive elle-même est complexe.

Le plomb (Pb) étant la substance toxique la plus largement utilisée dans les équipements électriques et électroniques (EEE), le terme "sans plomb" est souvent utilisé à tort en référence à toutes les substances spécifiées dans la directive Européenne limitant l'utilisation de certaines substances dangereuses (RoHS). En effet, la directive RoHS limite l'utilisation de 6 substances - le plomb, le mercure, le cadmium, le chrome hexavalent, les retardateurs de flamme bromés PBB et PBDE. Pour être conforme à la législation, la concentration pour chacune de ces substances doit être réduite en dessous des concentrations maximum acceptables (MCV : maximum concentration value).

Au premier Juillet 2006, tous les équipements électriques et électroniques vendus sur le marché Européen devront être conformes à la directive Européenne 2002/95/CE. Aucune exception ne sera faite pour les produits non conformes RoHS, fabriqués et mis en stock avant la date d'entrée en vigueur de la directive.

TLa directive s'applique à tous produits vendus en Europe, quel que soit le pays où ils ont été fabriqués. Les directives RoHS et WEEE s'appliquent à tous les Etats Membres de l'Union Européenne. Elles doivent être transposées en lois dans chacun des pays. Suivant l'article 95, la directive RoHS doit être transposée en loi dans chacun des Etats Membres sans aucun changement. La directive WEEE définie les exigences minimum que chaque Etat doit respecter - chacun pouvant les adapter à sa propre législation.

Le "marché" fait référence au marché Européen seulement. Cependant, comme les Directives Européennes s'appliquent aussi à l'Union Economique Européenne qui inclue l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège, ces 3 pays tombent aussi dans le champ de définition du marché.

La Commission Européenne suggère qu'un produit est placé sur le marché de l'Union quand il est rendu disponible pour la première fois1. On considère que ceci prend effet quand un produit est transféré2 de la phase de fabrication à un distributeur ou un utilisateur sur le Marché de l'Union. 1 "Pour la première fois" n'implique pas que la directive RoHS s'applique seulement aux nouveaux produits. Par exemple, un produit déjà vendu hors de l'Union Européenne et qui sera mis sur le marché de l'Union après l'échéance du 1er Juillet 2006 entrera dans le champ d'application de la directive RoHS (que ce soit un produit acheté ou un produit cédé gratuitement), même si ce produit est techniquement « usé ». 2 Le terme "transféré" est un terme clé pour l'interprétation de la directive. Par essence, le transfert d'un produit a lieu quand il passe du fabricant (ou de son représentant) à l'importateur, le distributeur ou l'utilisateur final. Ceci n'implique pas de notion de transaction financière - un produit qui est donné, ou distribué comme par exemple un échantillon ou un prototype - est considéré comme étant mis sur le marché.

Un matériau homogène est un matériau qui ne peut pas être séparé mécaniquement en différents matériaux. Il a une composition parfaitement homogène. Exemples de matériaux homogènes : plastiques, céramiques, verre, alliages, papier, résine, traitement de surface. Un connecteur assemblé N'EST PAS HOMOGENE, mais les composants de ce connecteur comme la matière de base des contacts, le traitement de surface étain pur, les carrosseries métalliques et les isolants plastiques sont des matériaux homogènes.
Exemple : Boîtier semi conducteur composé de 6 matériaux homogènes.

Les gros outils industriels fixes ne font pas partie du champ d'application de la directive RoHS, il est donc important de comprendre parfaitement ce qui est couvert dans cette catégorie d'outils. Un gros outil industriel fixe est une machine ou un système comprenant une combinaison de produits finis et/ou de composants, chacun étant destiné à être utilisé exclusivement dans des applications industrielles fixes dont l'installation est effectuée par des professionnels, à un endroit donné, parmi un groupe de machines ou dans un bâtiment industriel, pour effectuer une tâche spécifique. Les produits intégrés comme décrit ci-dessus ne font pas partie du champ d'application de la directive RoHS, sauf s'ils peuvent être détachés du gros outil industriel fixe et être utilisés de façon autonome dans un domaine inclus dans le champ d'application de la directive. Il est important de faire la distinction entre les gros outils industriels fixes et les petits outils qui sont des produits finis, qui ont une fonction directe, qui sont vendus dans le commerce, qui sont utilisables partout et sont alimentés par des prises de courant standard. Par exemple, une perceuse électrique portable doit être conforme à la directive RoHS, tandis que la perceuse en tant que machine outil dans un atelier sera considérée comme un gros outils industriel fixe et ne fera en conséquence pas partie du champ d'application de la directive.

Oui. L'objectif de la directive DEEE (Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques) est d'augmenter le niveau de recyclage des EEE (Equipements Electriques et Electroniques) et encourager les designers à créer des produits en ayant à l'esprit l'idée de démontage et de recyclage. Une des clés de cette approche est de rendre les fabricants et les importateurs d'EEE responsables de la prise en charge des coûts de la collecte, du traitement et de la récupération des EEE. L'opportunité de réduire ces coûts est à saisir dès la création du produit. La directive RoHS rejoint la directive DEEE en réduisant le nombre de substances dangereuses utilisées dans les produits, ce qui réduit les risques liés à la manutention et les coûts de recyclage correspondants.